Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 juillet 2026
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Dénomination sociale : KLONOWSKI Nicolas
Nom commercial : Machine à coudre Vannetaise
Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI) – Auto-entrepreneur
Numéro SIRET : 803 177 633 00028
Adresse du siège social : 13 rue Eric Tabarly – 56250 Treffléan – France
Dirigeant : Nicolas KLONOWSKI
Téléphone : 09 75 28 60 07
E-mail : mcvannetaise@gmail.com
Activité
Machine à coudre Vannetaise exerce les activités suivantes :
-
vente de machines à coudre familiales et professionnelles ;
-
réparation et entretien de machines à coudre ;
-
vente d'articles de mercerie et d'accessoires ;
-
impression de patrons grand format.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix Online Platform Limited
1 Grant's Row
Dublin 2, D02 HX96
Irlande
Conception et maintenance
La conception, le développement et la maintenance du site sont assurés par :
Nicolas KLONOWSKI
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, logos, illustrations, graphismes et vidéos, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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Données personnelles
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Règlement des litiges
En cas de litige, les parties s'efforceront en premier lieu de rechercher une solution amiable.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, les consommateurs peuvent, sous réserve des conditions applicables, recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation.
Les informations relatives au médiateur compétent seront précisées dès réception de son retour.
À défaut d'accord amiable, les tribunaux territorialement compétents seront déterminés conformément aux règles de compétence prévues par la législation française applicable.

